Conditions d'obtention du Master


Préalable :

L'organisation du master est semestrielle, sa validation est annuelle. En M1 les examens sont obligatoirement organisés à l'issue de chaque semestre d'enseignement.

Inscription :

L'inscription administrative est annuelle, conformément aux dispositions nationales.

L'inscription pédagogique est faite en début d'année universitaire pour les deux semestres, avec possibilité de modifications, au plus tard dans le mois qui suit le début du semestre d'enseignement.

Sessions :

Les aptitudes et l'acquisition des connaissances sont appréciées par un contrôle continu et régulier et/ou par un examen terminal. Le contrôle continu consiste en un minimum de deux évaluations.

Deux sessions de contrôle des connaissances sont organisées pour chaque semestre.

ECTS :

Les crédits ECTS (European credits transfert system : système européen de transfert de crédits) sont affectés aux UE (Unité d'Enseignement). Il n'y a pas d'affectation au niveau des EC (Elément constitutif).
Les crédits ECTS sont répartis par points entiers.

NB : Ces règles concernent les formations conduisant à la délivrance d'un diplôme national français. Des crédits ECTS, le cas échéant par demi-points, peuvent être attribués au niveau des EC dans le cadre des échanges internationaux (Erasmus notamment).

Validation - capitalisation- compensation :

Sous réserve de l'existence de " notes planchers " (cf. paragraphe concerné), les règles suivantes s'appliquent :

Une unité d'enseignement est acquise :
- dès lors que la moyenne des éléments constitutifs qui la composent, affectés de leurs coefficients, est égale ou supérieure à 10/20. Elle est alors définitivement acquise et capitalisée, sans possibilité de s'y réinscrire. Elle est transférable dans un autre parcours.
ou
- par compensation au sein du semestre ou au sein de l'année. Elle est alors définitivement acquise et capitalisée, sans possibilité de s'y réinscrire. En revanche, elle n'est pas transférable dans un autre parcours, exception faite des passerelles prévues et définies dans le dossier d'habilitation des formations concernées.

Un élément constitutif d'une UE n'est pas capitalisable d'une année universitaire sur l'autre. Les règles de conservation, d'une session à l'autre d'une même année, des résultats d'un EC sont précisées dans le règlement propre à chaque formation.

Une année d'études est validée :
- dès lors que l'étudiant valide chacune des UE qui la composent (moyenne d'UE égale ou supérieure à 10/20).
ou
- par compensation entre les différentes UE qui la composent (moyenne des moyennes d'UE, affectées de leurs coefficients, égale ou supérieure à 10/20).

Notes planchers :

Le règlement propre à chaque formation peut définir l'existence de notes planchers pour les enseignements fondamentaux. Dans le cas où l'étudiant obtient une note inférieure à la note plancher définie, les conséquences sont les suivantes :
- l'UE concernée ne peut être validée, quelle que soit sa moyenne ;
- la compensation au sein de l'année ne peut être effectuée ;
L'étudiant doit à nouveau se présenter à l'UE.

Progression - redoublement :

Le redoublement en M2 n'est pas de droit. Il est subordonné à la décision du jury.

Jury :

Un jury est nommé par année d'études.

Le jury délibère et arrête les notes des étudiants au minimum à l'issue de chaque session de chaque année d'études. Il se prononce sur l'acquisition des UE et la validation de l'année, en appliquant le cas échéant les règles de compensation (cf. paragraphe concerné).

L'existence de la possibilité ou non de " points de jury " est précisée dans le règlement propre à chaque formation.

L'existence ou non de " points bonus " est précisée dans le règlement propre à chaque formation.

Obtention du diplôme intermédiaire de maîtrise :

Sans demande expresse de l'étudiant, la validation du M1 entraîne de droit l'obtention de la maîtrise.

En cas d'obtention, le diplôme est systématiquement édité.

Obtention du diplôme final de master :

La validation du M2 entraîne de droit l'obtention du master.

Mentions de réussite :

La délivrance ou non de mentions est précisée dans le règlement propre à chaque formation.

La moyenne prise en compte pour l'attribution d'une mention est celle de la dernière année du diplôme :
- moyenne générale du M1 (semestres 7 et 8) dans le cadre de l'obtention de la maîtrise.
- moyenne générale du M2 (semestres 9 et 10) dans le cadre de l'obtention du master.

Attribution de la mention Assez bien : moyenne générale égale ou supérieure à 12/20.
Attribution de la mention Bien : moyenne générale égale ou supérieure à 14/20.
Attribution de la mention Très bien : moyenne générale égale ou supérieure à 16/20.

Inscription par transfert (valable pour le M1 uniquement) :

Les modalités de prise en compte du parcours réalisé par l'étudiant dans l'établissement d'origine sont définies par le règlement propre à chaque formation.

Inscription par validation d'acquis (décret du 23 août 1985), validation des acquis de l'expérience (décret du 24 avril 2002) ou validation d'études supérieures accomplies en France ou à l'étranger (décret du 16 avril 2002)

La validation d'enseignement se fait par UE entières, sous la forme de dispenses, sans note. Les crédits ECTS correspondants sont acquis. En revanche ces UE n'entrent pas dans le calcul de la compensation.

Absence :

Le traitement de l'absence aux épreuves de contrôle des connaissances est défini dans le règlement propre à chaque formation.

Une absence à un examen terminal ne peut donner lieu à une épreuve de remplacement.

Régime spécial :

Ce régime inclut :
- des modalités pédagogiques spécifiques : a minima l'étudiant concerné bénéficie d'une dispense d'assiduité aux enseignements ; d'autres dispositions peuvent être prévues par le règlement propre à chaque formation (suivi pédagogique particulier, soutien, etc.) ;
- des modalités spécifiques de contrôle des connaissances : l'étudiant concerné bénéficie d'une dispense des épreuves de contrôle continu. Par conséquent, toutes les épreuves de contrôle des connaissances sont organisées sous forme d'examens terminaux. L'étudiant peut également demander à bénéficier de l'étalement de sa formation en réalisant chaque année d'études en deux années universitaires. Dans ce cas, au titre de chaque année universitaire il ne s'inscrit qu'à la moitié des UE de l'année d'études. Le jury ne statue sur la validation de l'année d'études, en appliquant le cas échéant les règles de compensation, qu'à l'issue des deux années universitaires.